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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC
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STOPATAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPATAN
SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC)

Numéro de dépôt :
1133024
Date de dépôt :
29/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOPATAN

Déposée le 29 avril 1980 par SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOPATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) domicilié(e) Société Anonyme, Avenue Jean-Jaurès 76530 GRAND-COURONNE. - France.

La marque STOPATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque STOPATAN est expirée depuis le 29 avril 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHROSTATIC , HOROSTAT , CHRONOTAN , MINUSTAT , SONATAN , COUPATAN


SOCIETE NOUVELLE DES APPAREILS DE PRECISION ET COMPTEURS (SNAPEC) - Société Anonyme, Avenue Jean-Jaurès 76530 GRAND-COURONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Inscription - Transmission de propriété n°126050 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°126051 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°126049 - Publication au BOPI

Appareils électriques ou mécaniques, Compteurs de temps à signalisation ou non.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.